DATES DES CONSEILS MUNICIPAUX :

Lieu : Salle du Conseil

 Vendredi 4 juin 2010 à 19h30

 Mardi 29 juin à 20h30

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2010 A 19 H 30 EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL (exécution de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 Rec-20100003 Liste des décisions du Maire

2 R-20100086 Révision des loyers de la Poste

Enfance/Education

3 R-20100069 Remise gracieuse partielle de titre de recettes

4 R-20100079 Convention d´agrément chèques vacances

5 R-20100085 Apprentissage du jeu d’échecs dans les écoles

Finances

6 R-20100066 Remise gracieuse des titres de recettes

Personnel

7 R-20100074 Création de 10 emplois d´adjoint d´animation de 2ème classe

8 R-20100075 Rémunération des animateurs non titulaires des Centres de loisirs et du Péri-scolaire

Jeunesse/Prévention

9 R-20100073 Attribution d´une bourse ´projet jeunes´ de 200 ¿ à Monsieur Thameur MANSOUR pour un projet de court métrage sur la ville d´Elancourt

10 R-20100091 Convention d´accueil de Travail d´Intérêt Général de mineurs

Sports

11 R-20100072 Subventions sportives exceptionnelles

Affaires Economiques

12 R-20100076 Exonération de la Taxe d´Enlèvement des Ordures Ménagères des entreprises implantées sur la ZA de Trappes-Elancourt (partie Elancourt)

13 R-20100077 Exonération de la Taxe d´Enlèvement des Ordures Ménagères des entreprises implantées dans les Zones PME/PMI rue du groupe Manouchian et rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, sur la ZAC de la Clef de St-Pierre

Social

14 R-20100084 Subvention sociale 2010

15 R-20100088 Convention d´objectifs et de financement Animation Globale et Coordination entre la ville d´Elancourt et la Caisse d´allocations Familiales des Yvelines

16 R-20100089 Convention d´objectifs et de financement Animation Collective familles entre la ville d´Elancourt et la Caisse d´Allocations Familiales des Yvelines

Service Environnement

17 R-20100082 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l´eau potable et de l´assainissement - année 2008

18 R-20100083 Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d´élimination des déchets ménagers et assimilés : excercices 2008-2009

19 R-20100087 Installation classée pour la protection de l´environnement

Urbanisme

20 R-20100096 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole relatif à la restructuration du Foyer ADOMA ´Les Prés´

Culture

21 R-20100044 Programme d´aide au développement des conservatoires et écoles de musique et de danse

22 R-20100067 Convention de mise à disposition de salle aux associations culturelles

23 R-20100068 Convention tripartite de résidence territoriale entre la ville d´Elancourt, la communauté de Saint Quentin en Yvelines et l´association Théâtre de Chair.

24 R-20100070 Convention tripartite d´aide au projet entre la ville d´Elancourt, la Communauté de Saint Quentin en Yvelines et l´association Hors Cadre

25 R-20100071 Convention tripartite de résidence territoriale entre la ville d´Elancourt, la communauté de Saint Quentin en Yvelines et l´association Teknaï.

26 R-20100090 Demande de subvention auprès de Ministère de la Culture pour le réaménagement du rond-point des Ecuyers

27 R-20100093 Mise à disposition du Centre artistique municipal- La Ferme du Mousseau au profit de l´association 3 A dans le cadre de son spectacle de fin d’année.

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LES CONSEILS MUNICIPAUX EN LIGNE :

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LES COMPTES RENDU

Compte rendu du Conseil Municipal du 5 février 2009

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2009

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 avril 2009

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 mai 2009

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 juin 2009

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 septembre 2009

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 novembre 2009

Compte rendu du Conseil Municipal du 8 janvier 2010

RELEVE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2010

E-DEMOCRATIE : REJOIGNEZ L’EQUIPE DES ADMINISTRES

Si vous souhaitez vous impliquer davantage dans cette démarche d’E-Démocratie, rejoignez l’équipe des administrés qui évaluera ce nouveau service, en contactant :

 Nathalie au 01 30 66 44 04